Philippe Decobert

De: Philippe DECOBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe DECOBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe Decobert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008